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Droits exclusifs et de propriété intellectuelle

Les Images appartiennent à Racing TV Limited (« Racing TV »). Racing TV reste le propriétaire bénéficiaire et légal exclusif et à perpétuité de tous les droits de copyright et de propriété intellectuelle des Images. Tous les droits qui ne sont pas explicitement accordés aux présentes sont réservés par Racing TV.

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Vous êtes en droit de consulter les Images pour des utilisations personnelles, privées, domestiques et non commerciales qu'une fois sur l’écran d’un ordinateur personnel ou d’un téléphone mobile, en conformité avec les présentes conditions générales d’utilisation uniquement.

Vous ne devez en aucun cas :

(a) mettre les Images à la disposition de quelque autre personne que ce soit ;

(b) utiliser ou consulter les Images de toute autre façon qu’expressément autorisée par les présentes conditions générales d’utilisation, ou copier, relayer, diffuser ou communiquer les Images auprès du public, ni inclure une partie ou la totalité des Images dans tout équipement ou élément, sauf comme expressément autorisé par les présentes conditions générales d’utilisation, ou développer toute amélioration ou tout produit dérivé d'une partie ou de la totalité des Images ;

(c) enregistrer, modifier, copier, changer, déformer, distribuer, reformater, désassembler, retarder ou répéter les Images et/ou leur transmission, ou effectuer toute action contraire à tout droit moral ou à tout autre droit du détenteur du copyright des Images ;

(d) enlever de toute partie des Images toute identification ou légende ou tout avis de produit (y compris, mais sans s’y limiter, les icônes d’écran), ou tout avis d’exclusivité ou de droit d'auteur ;

(e) déclarer ou revendiquer que vous possédez une partie ou la totalité des Images ou effectuer toute action contraire aux droits de TBS et/ou de Racing TV sur les Images ;

(f) stocker ou transmettre toute partie des Images vers quelque publication, groupe d’utilisateur, autre site Web, tableau d’affichage électronique, liste de diffusion, serveur ou autre dispositif de stockage que ce soit, sous quelque forme que ce soit ; ou

(g) vendre ou exploiter commercialement tout ou une partie des Images de quelque façon que ce soit.

Droits des tierces parties

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